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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
 
AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT est un service de la Société SO.RO.MOT.
Siège social : 1861 Route de Perreux 42460 COUTOUVRE
SIRET : 31669455300017
RC ROANNE B316694553
APE 4661 Z
N° TVA Intracommunautaire : FR02 316694553
Tél: 04.77.66.23.17
Courriel: contact@agri-shop-service-equipement.fr
 
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par internet de AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT.

Ces conditions s'appliquent pour l'ensemble des ventes réalisées à partir de ce site, à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
 
Les présentes conditions ne sont pas applicables aux produits vendus par nos partenaires.   
 
Les présentes conditions s'adressent à un consommateur qui dispose de sa pleine capacité juridique. Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des commandes que vous passerez sur ce site.

Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Sur ce site, nous vous présentons l'ensemble des caractéristiques essentielles des biens. Les descriptions (photographies, textes, informations, caractéristiques, poids etc... illustrant les produits présentés sont donnés à titre indicatif et sont issus des informations données par les fabricants. Nous serons attentifs aux remarques que vous nous transmettrez.
 
Les présentes conditions générales sont présentées en langue française.
 
1 Les différentes étapes à suivre pour la conclusion du contrat en ligne
 
1.1 Commande
Lors de votre première commande sur le site : AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT, le client accepte de fournir les informations qui lui sont demandées et s'engage sur la véracité de ces dernières (Nom, prénom ou GAEC, Société, adresse complète, téléphone et adresse électronique, coordonnées bancaires..).
Vous effectuez votre sélection en parcourant les pages de notre site. Vos sélections sont ajoutées dans votre panier lorsque vous cliquez sur ''ajouter ce produit au panier''. A tout moment de votre navigation sur notre site, vous pouvez valider votre commande en cliquant sur ''valider ma commande''.
 
1.2 Validation du contrat
Lorsque vous cliquez sur ''valider ma commande’’, un message de confirmation apparaît. Il récapitule l'ensemble des produits et options sélectionnés.
Vous devez vérifier dans ce formulaire de commande l’ensemble des renseignements transmis, et notamment tous les éléments utiles à la livraison (adresse de livraison, digicode, téléphones...)
Si vous n'avez pas à modifier le formulaire, vous devez alors prendre connaissance des présentes conditions. Si vous les acceptez, vous devez cocher la case « j'ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte sans réserve ».
Pour poursuivre votre commande, vous devez cliquer sur ''payer ma commande''.
Après paiement sur notre serveur sécurisé ( voir ''paiement''), un accusé de réception s'affiche. Il confirme l'enregistrement de votre commande et vous informe qu'un message électronique de confirmation vous sera transmis dans les meilleurs délais.
Lors du  paiement par carte, le client garantit qu'il est pleinement habilité à utilisier ladite carte et que cette dernière donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts nécessaire au règlement de la commande.
 
1.3 Les moyens techniques d'identification et de correction des erreurs
Vous disposez à tout moment de la faculté d'identifier et de corriger vos erreurs commises lors de la saisie de vos données. Lorsque vous vous apercevez d'une erreur postérieurement à la conclusion du contrat, vous devez nous contacter. Notre responsabilité n'est pas engagée et les frais éventuels de retour resteront à la charge du client. 
Le client s'est trompé : frais de  retour à la charge du client 
Le client se rétracte : frais de retour à la charge du client
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble (accessoires compris) et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, sali ou qui ne serait plus apte à une nouvelle commercialisation, ne sera ni remboursé, ni échangé. Le produit devra être retourné avec son emballage d'origine lorsque celui-ci est indispensable pour la remise en vente.

2. Les modalités d'archivage et d'accès au contrat
Nous réaliserons un archivage des contrats, bons de commandes et factures sur un support fiable et durable.
Vous disposez d'un droit de communication à ces documents pour les commandes d'un montant supérieur ou égal à 120 €.
 
3. Les garanties légales et contractuelles
 
3.1 Garanties légales
Tous nos produits fournis sur notre site bénéficient de la garantie légale prévue par l'article 1641 du Code civil et selon les usages professionnels, sous réserve du retour des cartes de garantie d'utilisation et d'entretien normaux et du respect des opérations indiquées lors de la livraison du matériel.
Les produits proposés sur notre site sont soumis à la garantie légale de conformité prévue aux artiles L217.4 et suivants du Code de la consommation lorsque l'acheteur n'est pas un professionnel. 
Article L217.4 : le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance, il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Recommandations préconisations d'usage lors de la livraison d'un produit : vérification de l'état apparent des produits en présence du livreur. Si colis ouvert ou détérioré faire des réserves auprès du transporteur et transmission dans un délai imparti d'une lettre recommandée.
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du produit.
La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de toute garantie commerciale.
Lorsque l'acheteur est un professionnel, il doit faire valoir ses réserves concernant l'absence de conformité du produit dans les 48 heures de sa livraison.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse 1861 Route de Perreux COUTOUVRE 42460 dans un délai de trente jours de la livraison ou par mail à contact@agri-shop-service-equipement.fr
Dans la mesure où le produit est reconnu défectueux et que la garantie est actionnée, les frais de retour engagés par l'acheteur pour la demande de garantie ainsi que les frais de réexpédition sont à la charge de AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT.
Dans la mesure où la garantie n'est pas reconnue, le produit est réexpédié aux frais de l'acheteur. Les frais de retour du produit pour la demande de garantie seront eux aussi pris en charge par l'acheteur.
Procédure de retour : La demande est à effectuer sur le site AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT . A réception, des instructions, une adresse sera indiquée pour le retour avec 2 possiblités soit sur notre point de vente 1861 Route de Perreux à COUTOUVRE (gratuit) ou via un transporteur ou par la poste (à la charge du client).
Produits non pris en charge par la garantie ( utilisation anormale et non conforme des produits) Le client sera renvoyé au service après-vente constructeur si le problème survient pendant la période de garantie constructeur.

 3.2 Responsabilité
Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Nous sommes responsable de la bonne exécution des présentes conditions générales Néanmoins notre responsabilité ne pourra être engagée du fait d'un cas fortuit ,d'un cas de force majeure, du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat ou du fait de la non conformité du produit à une législation étrangère en cas de livraison dans un pays autre que la France.
En raison du contexte actuel en Europe, certains de nos fournisseurs rencontrent des retards de production. Des ruptures seront peut-être à prévoir, nous vous conseillons d'anticiper vos besoins. De plus les usines ont actuellement des problèmes d'approvisionnements en matières premières (acier, plastique, bois...) et peuvent ne pas honorer nos commandes dans les temps habituels. Nos délais de livraisons peuvent donc être rallongés.
 
 
4. Les délais, frais et modalités de livraison
 
4.1 Modalités de livraison
AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT vous propose plusieurs options de livraison selon la nature des produits et du contenu de la commande. Certains produits volumineux ne sont pas livrés en messagerie (matériels, films, ficelles, bacs, tubulaires, pneumatiques, piquets, grillages,huiles etc..) Contactez-nous au 04.77.66.23.17 lors de votre commande.
 
Produits livrés à l'adresse indiquée dans le formulaire de commande soit directement à l'adresse de l'acheteur (selon les articles commandés)
Retrait gratuit des produits sur notre  point de vente  SO.RO.MOT.1861 Route de Perreux à COUTOUVRE.
En cas de retrait sur le point de vente, l'émission de la facture est émise lorsque le produit est remis à l'acheteur qui émarge le bon de livraison constituant ainsi la preuve de la réception de la commande.
 
Notre service plus : produits livrés selon nos tournées Secteur 1  :  semaine (se référer au mode de livraison)
                                                                                       Secteur 2  :  semaine (se référer au mode de livraison)
                                                                                       Secteur 3  :  semaine (se référer au mode de livraison)
                                                                                       Secteur 4 :   semaine (se référer au mode de livraison)
Selon les quantités, volumes, poids et longueurs des produits, Prévoir un moyen de déchargement (type chariot élévateur, fourches tracteur, etc..) Ces frais restent à la charge du client recevant la marchandise.
Conditions de notre service plus : Livraison franco à partir de 600 € H.T. de commande. Pour un montant inférieur une participation de port vous sera demandée. 
 
 
Dans le cas d'une livraison directe, l'acheteur doit s'assurer que l'adresse fournie est exacte et complète. L'erreur d'adresse est imputable à l'acheteur et dans ce cas AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT décline toute responsabilité au titre de la livraison.
Lieux de livraison : France (hors DOM TOM et les îles non desservies par un pont).
 
 
4.2 Délai de livraison
Nous vous livrerons au plus tard à la date indiquée dans le message de confirmation de votre commande. En cas de retard dans la livraison, nous vous en informerons par courriel électronique dans les meilleurs délais et nous vous proposerons une nouvelle date. Ces délais de livraison sont des délais moyens estimés en jours ouvrés (les week-ends et jours fériés ne sont pas pris en compte). Ces délais peuvent être allongés en fonction des aléas de transport indépendant de notre volonté.
Vous avez choisi le retrait à notre point de vente (vous serez avisé de la disponibilité par courrier électronique ou SMS).
Vous avez choisi notre service plus : voir la semaine de livraison par tournée secteur et nous vous confirmerons le jour de livraison par courrier électronique ou SMS.
Vous avez choisi la livraison directe, veuillez contrôler que votre adresse soit complète avec numéro de téléphone.
En cas de non réception d'un colis dans son délai, le client peut contacter le service client contact@agri-shop-service-equipement.fr qui recherchera la cause du retard et la communiquera au client. AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT mettra tout en oeuvre pour retracer l'expédition du colis dans les plus brefs délais.
Si la livraison n'est pas intervenue dans les 7 jours qui suivent la date de livraison indiquée au contrat, le client pourra annuler sa commande (Article L121-20-3 du code de la consommation) Le client perdra le bénéfice de ce droit, si sa demande n'intervient pas dans les 60 jours qui suivent la date de livraison prévue intitialement ou s'il a été livré avant que AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT n'ait reçu sa lettre.

 

4.3 Frais de livraison
Pour les frais de livraison se reporter aux modalités de livraison.
 
4.4 Le suivi de la livraison
Dès la prise en charge du colis par le transporteur, l'acheteur recevra un mail d'information de suivi de sa commande. Il y trouvera le numéro nécessaire au suivi de son colis sur le site du transporteur.
Si l'acheteur constate une anomalie à la livraison, le service client est à sa disposition afin d'identifier la problèmatique rencontrée et lui proposer une solution dans les meilleurs délais. En cas de perte avérée du colis, il sera procédé soit à une réexpédition de la commande, soit à son remboursement dans un délai maximum de quatorze jours à compter de la date de prise en charge du colis par le transporteur.
Quelque soit le mode de remise du colis, l'acheteur est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que le contenu du colis (avarie, pièce manquante, colis endommagé, pièce cassée etc) Si le colis lui est remis en main propre, l'acheteur est invité à faire mention par écrit de ses réserves auprès du transporteur ou du  point de vente et le cas échéant de refuser le colis. Si le colis n'est pas remis en main propre, l'acheteur doit adresser ses réserves à AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT le jour de la livraison du colis afin que ce dernier les retransmette aux transporteurs dans les meilleurs délais.
Passé ce délai, la livraison sera considérée comme conforme à la commande et sans vice apparent. En conséquence, AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT n'acceptera plus aucune réclamation pour cause d'avarie, produit manquant, colis endommagé, pièces cassées à la réception.
L'acheteur conserve en revanche, le bénéfice de la garantie de conformité et des vices cachés pour des dysfonctionnements qui se révèleraient à l'usage et que l'acheteur ne pouvait déceler lors de la livraison.

 

5. Le prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA française et autres taxes applicables). Ils comprennent notamment les frais de traitement de votre commande.
Si vous demandez une livraison hors du territoire français, votre commande pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane lorsqu'elle arrivera à destination.
Le paiement de ces droits et de ces taxes relèvent de votre responsabilité et nous vous invitons à vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays. Vous devez également vérifier les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous nous commander dans le pays de destination.
 
 6. Les modalités de paiement et les moyens de sécurisation  
Le paiement s'effectue lors de la commande.en ligne. 
 
6.1 Moyens de paiement
 Moyen de paiement pour régler vos achats sur AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT
-  par cartes bancaires : Visa, Mastercard, Carte bleue

Le paiement s'effectue au choix sur les serveurs bancaires sécurisés de notre partenaire le Crédit Agricoe Loire Haute Loire. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site.
 
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement que vous aurez choisie.

 6.2 Sécurité
Les paiements via notre site font l'objet d´un système de sécurisation. Nous avons adopté le protocole SSL (Secure Soket Layer) pour crypter les coordonnées de cartes de crédit. Pour vous protéger contre une éventuelle intrusion, nous ne stockons pas les numéros de carte bancaire sur nos serveurs informatiques. Les numéros de carte bancaire sont traités par le Crédit Agricole Loire Haute Loire qui nous retourne un numéro d´autorisation.
 
7. Satisfait ou remboursé : modalités d’exercice du droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales, dans les 14 jours qui suivent la réception de votre produit, vous pouvez exercer votre droit de rétractation (pour l'acheteur non professionnel). Vous n'avez pas à justifier de motifs ni à payer de pénalités. A l'exception des frais d'envoi et de retour, qui restent à votre charge, nous vous rembourserons la totalité des sommes versés au plus tard dans les 30 jours qui suivent votre rétractation. Sur notre proposition, vous pourrez également opter pour une autre modalité de remboursement. Lorsque le délai expire un jour ouvré, il est prorogé au premier jour ouvré suivant. 
Conformément aux dispositions légales, le droit de rétractation ne peut être exercé pour des produits confectionnés sur commande, selon les spécifications particulières du consommateur ou sur des enregistrements audio, vidéo ou de logiciels informatiques descellés par le client.
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble accessoires compris et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, sali ou qui ne serait plus apte à une nouvelle commercialisation, ne sera ni remboursé, ni échangé. Le produit devra être retourné avec son emballage d'origine lorsque celui-ci est indispensable pour sa remise en vente.
 
8. La durée du contrat et de validité du prix .
Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits en vente sur AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT.
Les produits demeurent l’entière propriété de AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT jusqu’au complet encaissement du prix par AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT.
Nos offres de prix ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l’offre concernée et des stocks disponibles.
Nos offres de prix sont valables s’ils figurent en ligne sur le site au jour de la commande

9. Législation applicable/ Juridiction compétente
Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
En cas de litige sur le fond ou sur la forme, les tribunaux français seront seuls compétents.
 
10. Nous contacter/ service après-vente
Si vous souhaitez nous contacter, notre service clientèle est à votre disposition : Par téléphone au 04.77.66.23.17 ligne non surtaxée du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14 h à 16 heures ou par mail à contact@agri-shop-service-equipement.fr 
Pour suivre l'éxécution d'une commande, pour exercer son droit de rétractation ou pour faire jouer la garantie : nous mettons à votre disposition un numéro de téléphone indiqué dans votre courrier électronique de confirmation de commande.
 
11. Propriété intellectuelle
Se reporter aux mentions légales pour la clause "propriété intectuelle".
 
12. Informations nominatives

Nous collectons vos informations nominatives pour la gestion de vos commandes et le suivi de nos relations commerciales. Elles peuvent être retransmises à nos partenaires exclusivement pour l'exécution de vos commandes, conformément aux présentes conditions générales
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de suppression, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire à Service clientèle  AGRI-SHOP-SERVICE-EQUIPEMENT 1861 Route de Perreux 42460 COUTOUVRE ou par courriel à contact@agri-shop-service-equipement.fr en nous indiquant vos nom, prénom, adresse électronique, adresse et si possible votre référence client. 
Se reporter à la clause de politique de confidentialité pour plus de renseignements.
 
 

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